Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA TOURTIERE
Numéro de dépôt :
1174101
Date de dépôt :
02/07/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque LA TOURTIERE
Déposée le 2 juillet 1981 par MAJONCHI Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA TOURTIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA TOURTIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1174101.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque LA TOURTIERE est expirée depuis le 2 juillet 1991.
MAJONCHI Daniel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-47